JKR/WB c. Lexicon : les conclusions des plaignants
Toutes les informations sont dans notre dossier sur le procès J.K. Rowling et Warner Bross contre RDR Books.
Avec un peu de retard, voici les conclusions qu’on remis les avocats de Rowling et Warner Bross dans un dossier de plus de 1.100 pages.
Heureusement, The Leaky Cauldron était là…
C’est un exposé très détaillé mais qui reprend en très grande partie le premier détail de la plainte (ce qui explique notamment que nous ne le traduisions pas).
Cependant, on note cependant dans les pièces versées au dossier un échange de courriel entre Steve & une employée de l’agence Christopher Little, en charge des droits de Harry Potter, qui montre que Steve était au courant du projet de Jo de faire une encyclopédie – et accessoirement qu’il postulait pour un poste. Pour continuer avec la délicatesse et l’élégance qui caractérise ce dossier, WB cite aussi un courriel de Steve à 2 fans où il explique qu’il n’a pas le droit de publier le Lexicon en livre car les droits appartiennent à J.-K. Rowling.
Un examen plus approfondi, fait apparaître quelques points intéressants aux yeux de TLC :
Le contrat de Steve avec RDR Books a une clause inédite : l’éditeur prend la responsabilité des violations de copyright revendiquées par J.-K. Rowling (mais pas des autres), alors que normalement c’est une des responsabilités de l’auteur. Il «tente aussi de cacher les violations du droit d’auteur en insistant sur le fait que les éditeurs étrangers ne doivent pas montrer ou parler du livre avec les éditeurs de Harry Potter».
Le contrat stipule aussi que Steve reçoit 50% (soit 4 fois le montant normal) des ventes des livres réalisée via le Lexicon ou les sites du Floo Network [L’équivalent du Service des Transmissions Magiques]. TLC précise qu’ils n’ont pas été associé à l’initiative et qu’ils la découvrent.
WB demande à ce qu’un jugement soit rendu quant au litige de la chronologie de Poudlard cité dans le DVD.
Le contrat avec RDR a été signé le 23 août 2007 pour une remise du manuscrit le 1er Septembre.
Le nom de J.K.Rowling est utilisé sur la couverture ainsi que dans la campagne de promotion.
La marge de manœuvre vis à vis du copyright donnée par JKR/WB est destinée à permettre aux fans des sites gratuits [NdA : Je ne peux pas m’empêcher de me tiquer en repensant à la cette époque pas si lointaine où WB avait tenté de fermer plusieurs sites internet parque qu’ils utilisaient « Harry Potter » dans leurs nom de domaine]. Le lexicon franchit la limite et devient commercial. Cependant les avocats notent que certains sites affichent des publicités, mais qu’elle sont généralement minimales (type Google) et les aident à couvrir une partie des frais d’hébergement.
RDR a ordonné aux éditeurs étrangers de ne pas évoquer le livre avec aucun des éditeurs de JKR (preuve inclue dans le dossier).
Jeri Johnson, doyen de l’Exeter College (Université d’Oxford) affirme que le Lexicon n’est pas une oeuvre académique car «il manque une quelconque originalité ou inventivité et ne contribue pas non plus d’aucune manière à la création, au développement ou au maintien de l’infrastructure du langage ou de la discipline que constitue Harry Potter qui est nécessaire pour avoir la qualité d’oeuvre académique. Il n’y a aucune information contenue dans le Lexicon qui soit le travail original de son auteur ou qui soit dérivé d’une source autre que les livres ou paroles de J.K.Rowling. M. Vander Ark n’ajoute aucune analyse qui lui soit propre et n’aborde aucun débat sur les thèmes, métaphores ou techniques littéraires de la série. Le Lexicon reste coi sur la logique des appellations ou de l’étymologie. Son principe d’organisation est alphabétique, et ne comporte aucune sélection puisqu’il contient tout et n’importe quoi. En un mot, le Lexicon n’ajoute rien de nouveau à la connaissance des livres d’Harry Potter.»
William Landes, Professeur à la Faculté de droit et d’économie de Chicago affirme que le livre ne répondait pas au critère du Fair Use, et donc, d’un point de vue économique, il causait un manque à gagner (droits de licence) pour J.K. Rowling et créerait un précédent qui serait amené à se reproduire.
Diana Birchall, lectrice chez WB note que le Lexicon réordonne simplement l’histoire d’Harry Potter sans y ajouter une source tierce. L’acception Harry Potter fait 10 page et resort l’histoire entière, quasiment uniquement sur des citations et des paraphrases.
Melanie Bradley, conseil au service juridique de WB note que les parties qui n’enfreignaient pas le copyright de J.K.Rowling ne sont pas dans le livre de même que l’organisation par thème a été abandonnée. De plus qu’elle revient sur la volonté de Steve de réclamer un copyright auquel il n’a pas droit et revient une fois de plus sur la chronologie de l’histoire de Poudlard inclue dans le DVD. Selon elle, Le Lexicon n’a aucun droit sur cette chronologie, et quand bien même il en aurait, la chronologie ne serait pas un plagiat.
A noter aussi que des extraits du livre ont été ajouté en annexe à la plainte et sont par conséquent gratuitement accessibles, et téléchargeables 😉 : ici, ici,
ici,
et ici.
