Détail de la plainte de JK Rowling contre le HP Lexicon
The Leaky Cauldron, a réussi à obtenir plus d’informations sur la plainte déposée par JK Rowling et Warner Bros contre RDR Books, éditeur du livre «Harry Potter Lexicon» tiré du site Internet éponyme.
La première partie de l’histoire est ici : 970.
Détails des poursuites, telle qu’obtenue par TLC :
La plainte énonce que les dommages intérêts versés à JKR ou à WB à la suite des poursuites seront donnés à des oeuvres caritatives.
Il est dit que Steve Vander Ark a revendiqué des droits sur la série Harry Potter et a menacé de poursuivre WB
L’objectif est d’arrêter la publication et de récupérer les profits réalisés à cette occasion ou d’obtenir le remboursement des frais de justice.
La plainte rappelle que quatre lettres ont été envoyées à RDR Books (cf. ci-dessous) à ce sujet avant d’entamer des poursuites.
Que RDR Books a refusé de remettre une version préliminaire du livre pour qu’il soit passé en revue
La plainte désigne RDR Books ainsi que 10 personnes inconnues pour le moment, mais qui pourront être révélées par la suite
En réponse aux contacts pris par les avocats de JKR, RDR Books a envoyé sa propre lettre de mise en demeure [« cease and desist » dans le texte NdlR] à WB au sujet d’une chronologie utilisé dans un DVD Harry Potter et dont l’éditeur affirme qu’il enfreint les droits d’auteur du Lexicon. La plainte dit que c’est « une invention de toutes pièces apparemment destinée à détourner les poursuites des plaignants – mais qui sert à peine à mettre en valeur la nature hypocrite de la conduite de la Défense »
Extraits de la plainte :
Avant d’entamer des poursuites, les plaignants ont fait tout ce qu’ils ont pu pour engager un réel dialogue avec la Défense et ont été essuyé des rebuffades et été traités rudement. Par exemple, alors qu’il affirmait ne pas avoir la possibilité ou le temps de répondre aux multiples mises en demeure des plaignants à cause d’une tragédie famialiale, la Défense était en Allemagne pour vendre les droits de publication de ce livre qui viole le copyright. Plus encore, la Défense a eu l’audace d’accuser WB de violation des prétendus droits d’auteur de l’auteur du livre contrevenant au sujet d’une chronologie fondée sur les livres Harry Potter – une invention de toutes pièces apparemment destinée à détourner les poursuites des plaignants – mais qui sert à peine à mettre en valeur la nature hypocrite de la conduite de la Défense
La plainte rappelle qu’il y a « une grande différence entre l’immesurable liberté de discussion des sites de fan dans le contexte de sites gratuits et éphémères et le reconditionnement de ces sites unilatéralement pour une vente dans l’objectif d’engranger de l’argent en profitant des créations de Mme Rowling, en opposition avec ses souhaits et ses droits. »
JKR a fait «attention à ne pas accorder de license» à «d’autres livres liés ou d’accompagnement» qui régurgitent à peine l’œuvre originale de Mme Rowling sans ajouter d’analyse valable ou de commentaire étudié… d’une part parce qu’elle a déjà écrit et publié ses propres livres parallèles [Le Quidditch à travers les âges et les Animaux fantastiques NdlR] et qu’elle envisage de créer un autre livre d’accompagnement. »
L’agent de JKR, Christopher Little, a découvert l’existence du livre depuis une liste en ligne sur le marché des publications. Le livre et son titre sans ambiguité [disclaimer-less] ont amené JKR et son agence à contacter l’auteur.
Chronologie des évènements précédant le début des poursuites selon les plaignants :
12 Septembre : L’agence Christopher Little a envoyé un courriel à Steve Vander Ark (avec copie conforme à RDR Books) rappelant les plans qu’avait fait JKR d’écrire un livre et une phrase où elle affirmait ne pas souhaiter accorder des permissions à aucune tierce partie. « Implorant M Vander Ark en tant qu’ami et soutien de Mme Rowling et des livres Harry Potter, son agent a demandé à M Vander Ark de renoncer à la publication du livre contrevenant. » Le courriel est resté sans réponse pendant 6 jours.
18 Septembre : Les avocats de JKR et WB ont transféré une lettre à RDR Books et Steve Vander Ark par courriel leur notifiant que le livre enfreindrait les droits d’auteur et citant des cas précédents (Twin Peaks Productions, Inc contre Publications Int’l, Ltd et Castle Rock Entertainment contre Carol Publishing Group ; le premier pour un livre avec des résumés des intrigues de Twin Peaks, le second sur un livre de détails à propos de la série Seinfeld). La lettre demandait que la publication soit interrompue, aux Etats-Unis comme dans tous les autres pays et demandait une liste des éditeurs étrangers pour que les avocats de JKR puisse les contacter directement.
18 Septembre : Steve Vander Ark a réponduà l’agent de JKR par courriel disant qu’il lui « a été demandé de laisser toute correspondance à ce sujet à d’autres ».
19 Septembre : RDR Books a répondu, disant que « [leur] intention était d’étudier minutieusement les différentes éventualités soulevées [par l’agent de JKR] et d’en discuter avec [leur] juristes »
3 octobre : L’avocat de JKR et WB ont écrit de nouveau « après avoir attendu 2 semaines sans avoir reçu aucune réponse substantielle… et prenant en compte les préoccupations de leurs clients et la date de publication à venir. » Roger Rapoport, président de RDR Books, demanda plus de temps, à cause d’un décès au sein de la famille. Temps qui fut accordé par l’avocat de JKR et WB.
11 octobre : L’avocat de JKR et WB a découvert que dans la période qu’il avait demandé de « bonne foi »pour gérer ce décès dans sa famille, il avait envoyé une mise en demeure à WB concernant une chronologie apparaissant sur un des DVD d’Harry Potter, ce qui violait le droit d’auteur du Lexicon. WB a répondu qu’il approfondirait le point. Entre temps, WB a demandé une copie de la version imprimée du site du Lexicon à laquelle RDR Books faisait référence pour permettre une évaluation des revendications. RDR Books répliqua sommairement à la demande raisonnable de WB. La plainte cite : « répondant avec rudesse : ‘Si vous ne savez pas comment imprimer cela [du site du Lexicon], merci de demander à un de vos employés de vous montrer comment faire.’ »
19 Octobre : L’avocat de JKR et WB a écrit une troisième lettre à laquelle RDR a encore répliqué qu’ils répondraient après avoir vérifié les allégations.
23 Octobre : L’agence Christopher Little a appris que RDR avait récemment fait une offre pour les droits de publication du livre en Allemagne à Random House, et à Taïwan à Crown Publishing. « Les plaignants sont devenus de plus en plus préoccupés par le tour pris par les évènements parce qu’il apparaissait que RDR Books essayait avec duplicité de gagner du temps avant de répondre aux demandes abordées par les plaignants, dans le but de promouvoir subrepticement le livre contrevenant aux vues d’une date de publication approchant rapidement. »
24 Octobre : L’avocat de JKR et WB a écrit une quatrième lettre à RDR Books « exprimant ses profondes préoccupations à propos du comportement récent de RDR Books et demandant la confirmation que RDR Books ne publierait par le livre contrevenant avant qu’il tente de résoudre ce problème de bonne foi ». Les avocats ont aussi répété leur demandé d’une copie du livre et ont posé comme date limite le 29 Octobre.
24 Octobre : RDR Books a répondu que les objections « sans recommandé » [unwarranted] n’étaient pas étudiées, et que le livre était une « version imprimée du site du Lexicon qui a été prétendument permis par Mme Rowling et qu’il y avait d’autres guides sur Harry Potter similaire au livre en question sur le marché. » La plainte répond « Alors que Mme Rowling a permis a des sites de fan une certaine liberté d’utilisation des matériaux de ses livres, ces sites sont généralement gratuits pour le public et existent pour aux fans de communiquer plutôt que pour permettre à quelqu’un de transformer cela en une source de profit rapide fondée sur sa propre créativité. Mme Rowling n’a jamais donné la permission à quiconque de publier une « Encyclopédie Harry Potter » [« Harry Potter Lexicon » – le titre du livre NdT] de 400 pages. »
31 Octobre : Des poursuites sont engagées. « Il est clair que RDR Books n’a aucune intention de travailler avec les plaignants pour résoudre ce problème de manière amicale. Les plaignants n’ont alors d’autres choix que celui d’entamer des poursuites ».
La plainte énonce aussi que JKR et WB sont préoccupés non seulement parce qu’ils dénoncent une violation du droit d’auteur par le livre et son conflit avec ses propres prévisions d’écriture mais aussi parce que « RDR Books a confirmé […] qu’il n’est pas digne de confiance au sujet d’un des livres d’enfant les plus aimé dans toute l’histoire.»
La plainte cite également une phrase de Steve Vander Ark sur son site qui dit : « Je ne donne pas la permission aux gens de copier mon travail pour leur propre usage. Ce n’est pas seulement illégal parce que tout ce qui est dans le Lexicon est sous copyright, mais c’est aussi franchement mal. Hé, j’ai fait tout le travail, ça m’a pris du temps, ce sont mes capacités et mon talent dans ce domaine qui ont fait du Lexicon ce qu’il est devenu. Personne d’autre n’a le droit d’utiliser mon travail. » La plainte enchaîne « c’est exactement ce que la défense essaie de faire ici avec le travail de Mme Rowling. »
Sans copie du livre, on a dit aux avocats de JKR et WB que le livre sera une version imprimée du Lexicon, qui, maintiennent-ils, viole certainement les droits d’auteurs de JKR. Cela comprend les cartes et les extraits des livres que le Lexicon a sur son site, de même que les listes, faits, emplois du temps scolaires, ingrédients de potion et histoires sur la magie. « Le Lexicon reproduit aussi servilement les paroles de chansons entières, plagie de long passages directement des livres Harry Potter et transcrit les sorts magiques mot pour mot. En plus de copier les faits inventés et le langage des livres, le site du Lexicon contient aussi de nombreuses photos prises de Warner Bros, détenteur des droits des films Harry Potter.
La plainte cite aussi les “longs résumés d’intrigues et les descriptions détaillées » des personnages.
« Ces descriptions, détails sur les personnages, et points de détail sur les intrigues incluent les histoires créées et détenues par Mme Rowling, qui a, seule, le droit de contrôler sa distribution et n’a pas donné de permission à la défense de publier un livre qui se positionne pour récolter des millions de dollar en profitant de la créativité de Mme Rowling. »
La plainte persiste à affirmer que le livre va être présenté de manière à tromper les consommateurs, parce qu’il n’y a pas de démenti [disclaimer] dans son titre ou sous-titre et qu’il est présenté comme « la référence la plus complète et étonnante au monde magique de Harry Potter », ce qui « donne l’impression fausse et trompeuse que le livre est un Harry Potter officiel et que Mme Rowling ou Warner Bros l’ont autorisé ou sont associé d’une quelconque manière. »
La plainte dénonce sept infractions :
violation du copyright
violation des marques déposées
concurrence déloyale et fausse provenance
publicité mensongère
pratiques déloyales [Deceptive Trade Practices]
concurrence déloyale [Unfair Competition]
Declaratory Judgment Regarding Copyright Infringement [Le premier à envoyer une traduction correcte gagne ma reconnaissance éternelle NdT] Jugement déclaratoire au regard de la violation du droit d’auteur [Merci à Rémi et dablju pour la traduction]
La plainte demande au tribunal de reconnaître que :
RDR Books a enfreint le droit d’auteur et des marques déposées et utilise une couverture, une maquette et des support de publicité trompeurs pour « déterminer à tort l’origine du livre contrevenant, faire de la publicité mensongère sur le livre contrevenant et de la concurrence déloyale aux plaignants ».
RDR Books et la défense ont eu des pratiques déloyales
La chronologie de Poudlard inclue dans le DVD ne viole pas le droit d’auteur
Il y a un risque important que la défense continue de violer les droits d’auteurs à moins d’être stoppé définitivement.
La plainte demande aussi
qu’une injonction permanente de ne pas publier des oeuvres dérivées ou copiées d’Harry Potter soit établie à l’encontre de la défense et des entités associées.
Un ordre de rappel des livres
Des dommages intérêts
Du coté de Christopher Little
L’agence Christopher Little a répondu à quelques questions de TLC :
la différence entre le site Internet du Lexicon et le livre est que « le site Internet est gratuit pour tous les fans alors que le livre est conçu pour être vendu » et « les autres sites Internet sont dans leur droit tant que le matériel est approprié. »
Concernant la question de savoir si le Lexicon a des droits du fait de l’usage que JKR en a eu l’usage par le passé, le « Lexicon n’a aucun droit sur Harry Potter ».
Ils ne peuvent pas faire de commentaires sur la question du chevauchement de l’encyclopédie avec celle prévue par JKR parce qu’ils n’ont pas vu le livre et que c’est pour cela qu’ils souhaitaient avoir une version avant sa publication.
Chez RDR Books
RDR Books a mis à jour son site internet. Quoi d’intéressant ?
On y compte quelques coup de griffe : «Son site internet du même nom [HP Lexicon NdlR] attire plus de 25 millions de visiteurs chaque année, au nombre desquels Mme Rowling, ses éditeurs, les réalisateurs des films, ses agents et des lecteurs du monde entier», ou encore «un des plus beau compliments vient du principal plaignant, Warner Bross, qui a pris une chronologie [de Poudlard NdlR] créée par M Vander Ark et protégée par le droit d’auteur et l’a inclut sans sa permission dans les Bonus de 3 DVDs Harry Potter». Cadeau empoisonné avez-vous dit ?
Ainsi que de grandes envolées lyriques :
«– Est-ce cela touche au 1er Amendement [sur la liberté d’expression NdT]– Oui, ce qui est en jeu ici c’est la détermination de WB (qui possède les marques, mais pas les droits d’auteur, sur les noms des personnages et des lieux) face à la liberté de la presse.»
Mais surtout quelques questions épineuses :
Question – Est-ce que Mme Rowling travaille actuellement à sa propre encyclopédie ?
RDR Books – Dans une récente dépêche Reuters, Mme Rowling a dit qu’elle n’y travaillait pas. Aujourd’hui ce n’est qu’un concept hypothétique. Aucune date de publication n’a été avancée pour un tel livre.
La Gazette – C’est presque vrai, Jo ne la pas commencée, donc aucune date de publication, cependant elle a réaffirmé lors de son tour aux États-Unis (peut-être à l’aune de la procédure qui se préparait d’ailleurs), qu’elle la réaliserait.
Question – Pourquoi WB et JKR visent-ils le Lexicon alors que des douzaines d’autres livres similaires sont sur le marché ?
RDR Books – […] La procédure judiciaire contre the Harry Potter Lexicon a débuté peu après que nous ayons contacté WB en leur demandant une juste compensation pour leur usage non autorisé du travail protégé de M. Vander Ark. Le début de la procédure a été suivi en moins de 2 heures par une vaste campagne internationale soigneusement orchestrée destinée à tacher la réputation de M Vander Ark et RDR Books
La Gazette – Comme vous avez dû le lire ci-dessus, WB et JKR affirment au contraire que la plainte pour la chronologie a suivi leur premier contact. On peut penser qu’il s’agit d’une interprétation un peu personnelle de la part de RDR Books avec dans l’ordre chronologique : (1) les premiers contacts de WB et JKR – (2) Plainte contre WB – (3) Plainte contre RDR Books. Dans ce cas, personne ne ment, c’est juste une question d’interprétation.
D’autre part, il est possible de douter d’une campagne soigneusement orchestrée dans la mesure où cette action n’est pas pour dorer le blason de JKR, et d’autre part, qu’elle parasite en partie son annonce de mettre un exemplaire des contes de Beedle le Barde aux enchères dans un but caritatif. D’autre part, JKR regrette sincèrement d’être arrivée à cette extrémité sur son site internet.
Restent aussi en suspens quelques interrogations comme par exemple le sens de la réponse de Steve où il dit qu’on lui a demandé de ne pas répondre et de laisser le problème de copyright à d’autres, pourquoi l’éditeur, s’il n’a rien à se reprocher comme le laisse entendre sa persévérance, a refusé d’envoyer une copie à Christopher Little pour qu’il puisse constater par lui même ; ou encore le silence absolu de l’histoire sur le site internet.
Il faut noter aussi que contrairement à ce que laissait entendre les articles publiés, (y compris sur la Gazette), ce n’est pas le site du Lexicon qui est visé dans la phrase «[…]régurgitent à peine l’œuvre originale de Mme Rowling sans ajouter d’analyse valable ou de commentaire étudié…»
Enfin, on peut sincèrement douter, comme l’avance RDR Books, que The HP Lexicon diminuerait d’une quelconque manière les ventes de l’encyclopédie Harry Potter de JKR. Comment Steve pourrait-il imaginer les éléments que Jo n’a jamais publié, mais qui font pourtant partie de l’univers d’Harry Potter (pour prendre un exemple : qui aurait imaginé sérieusement l’orientation sexuelle de Dumbledore).
Évidemment, l’histoire suscite un débat important dans la communauté Pottérienne. Rien que sur TLC, près de 500 commentaires ont été postés en quelques heures.
Les lecteurs sont majoritairement du côté de Jo, même si Steve a tout de même ses partisans. Certains lancent des embargos sur le Lexicon, voire sur TLC (en leur conseillant de ne plus être partenaire). Quelques auteurs dont une analyse détaillée de la situation juridique, et pourquoi Steve va gagner / perdre (rayer la mention inutile). Un lecteur cite un commentaire de Philippe Pullman qui se dit flatté de la publication d’une encyclopédie du même genre sur la Croisée des Mondes.
Pour terminer, j’aimerais conclure sur ce commentaire qui, je pense traduit bien notre état d’esprit à la rédaction :
«Wouhaou, quelles semaines intéressantes, Dumbledore sort du placard, le Lexicon et ses éditeurs sont poursuivis en justice, JK Rowling ne s’est en réalité pas arrêté d’écrire, et a écrit un autre livre, mais principalement réservé à ses proches amis, sa famille et les gens les plus impliqués dans Harry Potter, la hutte de Hagrid est en construction… ENCORE. J’ai la tête qui tourne.»
La Gazette du Sorcier est partenaire de L’Encyclopédie HP, version française du HP Lexicon.
Pour le moment, la rédaction n’a pas tranché entre Steve, JK Rowling, (ou les deux – private joke pour les auditeurs de la RITM)
