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Harry Potter et la Magie du Droit - Compte rendu de la conférence

7 octobre 2012

Quelle est la place du Droit dans la saga de JK Rowling, la justice est elle équitable dans le monde magique ? Autant de questions abordées le 15 septembre 2012 dans la petite salle des Thèses de l’Université.

Assis tranquillement dans mon tout petit bureau de la rédaction de la Gazette du Sorcier, je reçois une dépêche volante. Un moldu, Pierre Fressoz, Maître de Conférence en Droit Public à l’Université d’Avignon et des Pays de Vaucluse, organise une conférence sur le thème de « Harry Potter et la Magie du Droit » dans le cadre des journées du Patrimoine le 15 septembre. Aussi tôt l’information lue, ma décision est prise, je serai à la conférence pour écouter le point de vue d’un juriste sur la saga.

Ça y est, nous sommes le 15 septembre, il est 15h je me met en route pour l’Université, préférant la poudre de cheminette au transplanage. Par un mauvais calcul de distance, j’arrive bien trop loin du lieu de ma conférence.

Je marche donc une bonne vingtaine de minutes dans la ville pour arriver, non sans mal, dans l’enceinte de l’Université. Je commence par suivre une visite guidée organisée par des étudiants moldus qui nous révèlent la présence de fantômes dans ces murs. L’heure de la conférence approchant, je me dirige vers la Salle des Thèses, déjà remplie par quelques moldus impatients de découvrir les comparaisons qui seront développées par le Maître de Conférence.

16h35, la conférence commence. Pierre Fressoz s’excuse pour son léger retard, mais personne ne lui en tient rigueur. Un diaporama apparaît sur l’écran au fond de la salle, au dessus de la cheminée en marbre.

Pour commencer, le juriste nous explique comment lui est venue l’idée d’une telle conférence. Il s’est inspiré du travail d’un autre moldu qui mettait en rapport la science moldue et les films de la saga Star Wars. Première anecdote notée par le conférencier, Harry Potter commence là où Star Wars se termine, l’adoption d’un enfant (respectivement Harry Potter et Luke Skywalker).

Le monde magique étant très riche dans les biographies écrites par JK Rowling, il est assez simple de faire des comparaisons avec le Droit. Mais voilà le premier écueil au raisonnement. À quel Droit moldu comparer le Droit sorcier Britannique ? En effet, le droit moldu du Royaume Uni est assez différent du droit moldu « continental », il n’a pas évolué de la même façon au cours des siècles. Les comparaisons qui ont étés faites sont donc à chaque fois déclinées dans différentes formes de Droit et je vais essayer d’en rendre compte assez précisément.

La base de Droit sorcier disponible aux moldus à travers les biographies de Harry Potter est assez conséquente. On connaît l’existence d’un règlement intérieur à l’École de Poudlard, quelques lois mais aussi des traités internationaux comme le code du secret magique de 1692 ou certains traités commerciaux en rapport avec le marché des chaudrons. C’est donc sur ces éléments de Droit Sorcier que seront basés tous les développement futurs.

L’adoption de Harry Potter, ingérence malheureuse ? Procédure baclée ?

Selon Pierre Fressoz, l’adoption de Harry ne correspond à aucune procédure connue. Tout d’abord, il s’étonne que ce soit le professeur Dumbledore qui se charge du placement de Harry. Quelle est son autorité sur l’enfant, de quel droit est ce le Directeur de Poudlard qui se charge de faire adopter un garçon de 1 an par sa famille moldue après le drame qu’il vient de subir. En effet, dans le droit français, si un enfant se retrouve orphelin, c’est à un conseil de famille de décider du placement de l’enfant dans une famille d’accueil ou non.

De toute évidence, aucun de ces dispositifs n’a été appliqué pour l’adoption de Harry qui est récupéré par un géant, voyage en moto volante et arrive chez son oncle et sa tante qu’il ne connaît pas et qui ne sont pas prêts à l’accueillir sur décision de Dumbledore.

Pourquoi Dumbledore a t il choisit de confier Harry aux Dursley ? La seule raison semble être celle de la protection magique de Lily autour de sa famille. Le directeur est donc allé à l’encontre du droit magique en décidant de ne pas confier le bébé à son parrain qui était à ce moment là son tuteur légal.

En effet, selon la chronologie, Dumbledore a prit la décision de confier Harry aux Dursley alors même que Sirius était encore libre et accusé d’aucun meurtre. C’est après avoir laissé Hagrid emmener Harry qu’il est parti à la poursuite de Peter Petigrow et qu’il a été envoyé a Azkaban pour meurtre (sans aucun procès d’ailleurs) !

Quoi qu’il en soit, si Harry avait été un moldu français, les nombreux dispositifs de protection de l’enfance aurait été enclenchés pour permettre une enfance correcte à Harry. En effet, en droit français, la différence de traitement entre Dudley et Harry (Harry est plusieurs fois affamé et enfermé, souvent maltraité et exploité) entre en contradiction avec les articles 203 et 367 du code civil.

Par contre, d’un point de vue de droit britannique, les Dursley ne commettent aucun acte illégal en traitant différemment leurs deux « enfants ». C’est en effet une particularité britannique, la famille est considérée comme la base de la société et l’état n’y intervient pas. En aucun cas des services sociaux n’auraient pu venir en aide au jeune Harry.

Vu de France, les choses se seraient passées différemment, on ose espérer qu’un drame comme l’enfance de Harry n’aurait pu arriver grâce à des interventions de l’État. En apparence, c’est donc le Droit moldu anglais qui se rapproche du droit sorcier puisque nous n’avons connaissance d’aucun service magico-social.

La Justice : procès politiques et arbitraire judiciaire

L’un des principes fondamentaux sur lequel est basé l’organisation de la société moldue, c’est la séparation des pouvoirs. Le pouvoir exécutif est séparé du pouvoir législatif et du pouvoir judiciaire. Bien que l’organisation du Ministère de la Magie reste floue, il est certain que cette séparation des pouvoirs n’a pas cours en Grande Bretagne sorcière.

Il n’est à aucun moment fait mention, dans les livres, de l’existence d’un parlement (élu ou non) ni même d’un quelconque suffrage pour l’élection du ministre de la Magie ou de certaines personnalités du monde Magique. C’est le ministre qui décide de tout, il a à la fois la main sur l’éducation, la justice, la législation, la police...

Dans le cas de Cornélius Fudge, c’est également le ministre qui décide de l’opportunité des poursuites. Harry est un jeune récidiviste, il a fait usage de la magie avant l’âge requis à 12 ans (le gâteau de Dobby) mais n’est pas condamné lorsqu’il recommence l’année suivante et fait gonfler sa tante en pleine banlieue moldue. Au contraire, il est jugé par le Magenmagot tout entier pour une affaire similaire (nous y reviendront plus tard)... En bref, une personne dont on ne sait comment il est arrivé au pouvoir est toute puissante sur la communauté magique Britannique.

En admettant que tous les pouvoirs soient confondus, on retrouve encore des incohérences assez nombreuses dans la façon d’organiser la Justice Magique. La neutralité judiciaire est plusieurs fois mise en doute dans la façon d’organiser les procès, notamment ceux des Mangemorts. C’est Croupton Senior qui juge son fils, c’est le ministre de la magie qui juge Harry alors qu’il est l’un de ses principaux opposants politique, Lucius Malefoy est à la fois plaignant et juge dans l’affaire Buck puisque c’est lui qui requière la peine de mort contre hippogriffe...

Même les droits accordés dans le monde sorcier semblent différents. Buck a droit à un jugement en appel après sa condamnation, les Mangemorts ne semblent pas y avoir eu droit et Sirius n’est même pas passé par la case « tribunal ». Ces lacunes judiciaires seraient, en droit moldu, contradictoires à l’article 6 paragraphe 1 de la Convention Européenne des Droits de l’Homme qui indique que toute personne a droit à un procès équitable.

Les Sanctions du monde Magique

L’éventail de sanctions à disposition du ministère de la Magie semble assez restreint. En effet, on connaît l’existence d’une seule et horrible prison, Azkaban (qui se révèle être une grande passoire, mais passons...). Être envoyé là bas correspond à la peine maximale, presque l’équivalent de la peine de mort puisque les Détraqueurs y font régner la terreur.

L’autre sanction connue, elle a été appliquée à Hagrid, est la destruction de la baguette magique qui met le sorcier au banc de la société magique, relégué parmi les cracmols.

Pour bénéficier d’un aller simple pour Azkaban, la méthode la plus efficace est d’employer l’un des 3 sortilèges impardonnables : Imperium, Doloris et Avada Kedavra. Ces sortilèges sont certes horribles, mais qu’est ce qui différencie la mort suite à l’Avada kedavra de celle qui suit un Sectum Sempra ? En quoi le résultat de l’impérium est il différent du résultat du véritaserum ou d’un sort d’amnésie ? Les trois permettent de forcer quelqu’un contre sa volonté à des fins personnelles (notez qu’un Wingardium Leviosa bien placé sur une armoire peut avoir à peu de chose prêt le même effet qu’un sort de mort...). La différenciation qui est faite est une illustration parfaite de la complexité du droit magique .

De nombreux autres point ont été annoncés au cour de cette conférence, mais le temps manquait malheureusement, des impératifs moldus nécessitaient la fermeture des lieux et M. Fressoz n’a pas pu développer l’intégralité de son raisonnement qui paraissait fort prometteur.
Cette conférence fut pour moi très intéressante bien que tronquée.

J’espère que nous entendrons reparler des recherches de M. Fressoz pour que chacun d’entre vous puisse profiter de son travail sur votre biographie magique préférée !

PS :

Pour aller plus loin :

Un article de Maitre Eolas, avocat parisien : « Le Droit, c’est magique »

Le travail de Louis-Damien Fruchaud, « Le Procès de Harry Potter »


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